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 Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne

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lemordore
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MessageSujet: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mar 1 Nov à 2:17

Bonsoir, je suis tomber sur ce forum apres plusieurs heures de recherche sur le Net .Je vais essayé d'etre le plus clair possible, tout en sachant que mon cousin est bloqué en ce moment meme en Espagne.
au depart il a beneficié d'un visa touristique pour la Belgique, et pour s'y rendre il a utilisé un vol avec escale à Madrid et arrivé à bruxelles, pendant l'escale mon cousin s'est vu tamponner son passport par la douane locale.possedant un visa pour la belgique l'autorisant donc a se rendre n'importe où sur le territoire shengen, une fois arrivé à bruxelles il decide de me rendre une visite en France,il y reste 2 jours et souhaite ensuite se rendre à Barcelonne chez sa soeur, je lui trouve donc un vol chartere sur internet avec un embarquement en Suisse (Bale),la police Francaise à tamponner son passport pour qu'il puisse entré dans la partie Suisse de l'aeroport "Bale/mulhouse",pour un vol a destination de Barcelonne.Jusqu'ici tout va bien.
Une fois arrivé à barcelonne ,à la sortie de l'avion on verifie ses papiers,et d'apres la douane espagnol il n'aurait pas le droit de sejourner en Espagne car il possede un visa pour la Belgique ( et Shengen...??? ,ils en font quoi? scratch ).
Et en ce moment meme il y est bloquer depuis 14h00 (il est minuit 10)
et il attend demain pour le renvoyer d'où il est venu c'est à dire Bale en suisse,et ma crainte c'est de savoir si la douane Suisse va le refouler sous les memes pretexte que l'Espagne.
S V P, aidez moi , je ne veux pas que la Suisse et l'espagne joue à la babale shaking avec cette personne.
merci pour l'aide ke vous pourriez aporter
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mar 1 Nov à 8:05

Bonjour,

En se rendant en Suisse, votre cousin a quitté l'espace Schengen, ce qui implique qu'il ait été contrôlé à son arrivée en Espagne. S'il avait effectué un vol direct depuis la France, il n'y aurait pas eu de contôle. C'est le principe même de la libre circulation des personnes dans l'espace Schengen.

Il peut y avoir plusieurs explications à la situation que vous présentez.

Mais la première question qui me vient à l'esprit est de savoir si le visa de votre cousin est à entrée multiple, autrement dit votre cousin a-t-il été autorisé à entrer, à sortir et à revenir dans l'espace Schengen durant le séjour autorisé par son visa ?

Cordialement.

Martin
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mar 1 Nov à 12:39

Merci,pour votre rapidité, je ne saurais trop vous dire le type de visa que possede mon cousin, je pense k'il sagit d'un visa basic d'une durée de 1 mois.mais je ne pense pas k'il est un visa à entré multiple car l'Espagne l'aurait alors autorisé à entree.
y'a -t-il un controle systematique des douanes à l'aterissage,car si il n'y en a pa, il pourrait rejoindre raipdement la France ki est à 20 metres.
sinon si controle il y a ,kel solution lui reste-t-il ,si il reste bloqué à l'aeroport suisse.
Il a déja passé 24 heure bloqué en Espagne.
Vont il le rapatrier au Maroc ( Pays d'origine ), ou l'expedier en Belgique (pays dont le visa a ete accordé), ou encors le retourner en Espagne.

Je suis moi meme perdu, alors lui je me demande dans kel etat d'esprit il est en ce moment.
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mar 1 Nov à 13:08

Re,

En l'absence de visa Schengen à multiples entrées, le voyageur ne peut revenir dans l'espace Schengen après l'avoir quitté. Pour revenir dans l'espace Schengen, il doit obtenir un nouveau visa.

Le dossier de votre cousin est vraisemblablement à l'examen par les autorités espagnoles. Il vous faut savoir que celles-ci ont la faculté de délivrer un visa à la frontière en application du Règlement CE 415/2003 du 27 février 2003, ce qui aurait pour effet de résoudre le problème.

Cordialement.

Martin
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mar 1 Nov à 13:27

Merci, Martin pour ton aide.
je me sens vraiment impuissant face à cette situation,est ce ke je dois appeler le bureau où est retenu mon cousin, et leur demandé si ils peuvent lui délivré un visa à la frontiere (en plus du barrage de la langue).
sinon est il possible de demander ce type de visa une fois controlé par les autoritées Suisse. Car ils arrivent à Bale vers 16h15 aujourd'hui.
Compte tenu de l'urgence ,y aurait il un numero de tel où je pourrais vous joindre?

Aussi je ne comprends pas que la Suisse l'ais laissé entré dans son territoire, et a la France de ne pas lui avoir expliqué qu'apres tamponner il ne pourrait plus rejoindre l'espace shengen
Merci encors pour cette aide ki m'est tres precieuse.
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mar 1 Nov à 14:06

Re,

Il vous est loisible de prendre contact avec la police de l'aéroport où votre cousin est retenu. Mais ce n'est pas toujours facile !

La Suisse ne délivre pas de visa Schengen car ce pays n'est pas (encore) partie aux Accords de Schengen.

En fait, les autorités suisses ne sont pas chargées de contrôler la destination des passagers en transit. De même, les autorités françaises ne vérifient pas la destination des personnes qui quittent la France.

En fait, la compagnie aérienne n'aurait jamais dû laisser la personne embarquer au départ de la France. La compagnie a apparemment méconnu la réglementation internationale en la matière et sera redevable d'une amende pouvant aller jusqu'à 5.000 €.

Cordialement.

Martin
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mer 2 Nov à 0:35

Je pousse un grand Ouf de soulagement, la police francaise a autorisé la rentré en france à mon cousin, j'ais demander a la police k'il lui tampone l'entré dans l'espace shengen ,mais le policier ne voulait pas.le souci maintenant c'est ke si il se fait controler dans l'espace shengen,il risquerait d'avoir des problemes, maintenant il compte rejoindre la belgique où un vol a destination de casablanca l'attends, le problem est ke ce vol n'est pas direct il contient une escale à Madrid,et je me soucie k'il rencontre une fois de plus le meme probleme et se voit bloker a madrid sous pretexte k'il a kitté l'espace shengen.
Aussi j'aimerais savoir les solutions ki lui sont offret afin k'il puisse etre dedommagé par *******, je compte porter plainte aupres des services competents dès demain matin, cette personne est venu voyager en Europe où les droits de l'homme est censé etre appliqué, et il se retrouve enfermé pendant 24 heures,
Merci pour les conseils ke vous pourriez m'apporter.
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mer 2 Nov à 7:59

Re,

Je n'entrevois pas de problème lors du retour de votre cousin.

MediaVisa.net fournit une assistance en matière de visa Schengen, mais ne peut vous aider en ce qui concerne une procédure civile à l'égard de la compagnie.

Cordialement.

Martin
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lemordore
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mer 2 Nov à 13:51

merci pour votre aide,
j'aimrais s'avoir si lors de l'embarquement en belgique ,l'autorité belge tamponne la sortie de l'espace Schengen malgré toute les péripécies ki lui sont arrivé en ayant deja quitté Schengen auparavant.
Aussi lors de sa tentative d'entrée en espagne , la police espagnole à tamponner son entré puis barré, et je crains k'au moment d'une demande d'un renouvellement de visa dans le futur puisse poser quelque soucie pour le consulat de France au maroc, car il est important ke la delivrance du premier visa se soit déroulé sans accrots, mais avec tout ce ki c'est déroulé dans le passé c à d la sortie du territoire Schengen .d'où la necessité d'une preuve de sortie du territoire belge.
Encors merci.
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Mer 2 Nov à 14:19

Rebonjour,

En vertu de l'article 6bis de la Convention de Schengen, inséré par l'article 2.2 du Règlement (CE) n° 2133/2004 du Conseil du 13 décembre 2004 concernant l'obligation pour les autorités compétentes des États membres de procéder au compostage systématique des documents de voyage des ressortissants de pays tiers lors du franchissement des frontières extérieures des États membres, les "documents de voyage des ressortissants de pays tiers (...) sont systématiquement revêtus d'un cachet à l'entrée et à la sortie.

Il s'ensuit que les autorités belges devront tamponner le passeport de votre cousin lors de sa sortie du territoire belge avec l'indication de la date du jour.

Pour le surplus, je ne suis pas en mesure de prévoir l'effet de l'incident qui lui est survenu, sur une future demande de visa Schengen.

Cordialement.

Martin
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MessageSujet: Re: Urgent , Visa belgique et bloquer en Espagne   Aujourd'hui à 21:21

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